CAMPAGNE DE SIGNATURE DES CONTRATS D’OCCUPATION DES POSTES À FLOT

Publié par Philippe sur 25 Novembre 2023, 14:01pm

CAMPAGNE DE SIGNATURE DES CONTRATS D’OCCUPATION DES POSTES À FLOT

Vous avez reçu ou allez recevoir une lettre recommandée de la Métropole vous demandant de fournir les documents de votre bateau (francisation et assurance) . Il vous est aussi demandé un justificatif de carénage .

Je vous rappelle que le projet de convention entre la Métropole et le CNBR est toujours en attente de l’ouverture d’une discussion . Ce projet est initié depuis janvier 2023, annoncé en septembre pour la en deuxième quinzaine d’octobre, le brouillon a été expédié mi novembre et nous sommes dans l’attente d’un rendez-vous …

Nous souhaitons avancer dans ce dossier administratif complexe en préservant au mieux vos intérêts grâce à une convention négociée . Nous souhaitons conserver :

L’usage de la grue et de l’aire de carénage ,

La jouissance du club-house avec le logement du résident

La préservation de notre environnement grâce à notre travail.

… et plus si possible

Le projet en gestation va dans ce sens mais rien n’est encore signé . Hélas !

En conséquence n’envoyez aucun document dans l’immédiat ; vous avez jusqu’au 31 décembre pour le faire .

En attendant vérifiez que vous avez bien

la copie de votre titre de navigation (Francisation)

la copie d’attestation assurance en cours de validité .

Le justificatif de carénage sera établi par le club en se référant au tableau de gestion de la grue . Il vous sera envoyé par mail en temps utile .

Nous ne croyons pas au père Noël MAIS ne désespérons pas des bonnes volontés !

Compte Rendu de l'AG du 4 novembre 2023

Protocole d'accord Métropole

Commenter cet article